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Règlement Intérieur

Article 1 – Cotisations

Les membres doivent verser une cotisation annuelle à l’association dont le montant est déterminé chaque année par l’Assemblée Générale.

Ils ne peuvent prétendre à un remboursement total ou partiel de leur cotisation s’ils ne participent pas à la totalité des enseignements ou manifestations organisées par l’association.

Le conseil d’administration pourra toutefois, en cas de circonstances exceptionnelles liées notamment à l’état de santé, une mutation professionnelle, un déménagement supérieur à 25 km…, empêchant le membre de suivre les enseignements dispensés par l’association, accorder un remboursement partiel de la cotisation.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 2 – Assistance aux cours

Les membres doivent verser une cotisation annuelle à l’association dont le montant est déterminé chaque année par l’Assemblée Générale.

Les membres bénéficient d’un cours hebdomadaire dont le jour et l’horaire sont déterminés en début de saison.
Ils doivent respecter le jour et l’horaire fixé.
Ils ne peuvent participer à un autre cours que de manière ponctuelle et avec l’autorisation des enseignants qui sera donnée en fonction des places disponibles.
Les membres doivent s’efforcer d’être ponctuels aux cours auxquels ils participent.
En cas de retard, l’enseignant se réserve le droit d’interdire l’accès au cours aux membres retardataires.

Article 3 – Démission – Exclusion

  1. La démission doit être adressée par écrit au président de l’association.  Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
  2. Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave.

Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

  •  la non-participation aux activités de l’association ;
  • des retards répétés au cours
  • une condamnation pénale pour crime et délit ;
  • toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 4 – Assemblées Générales – Modalités applicables aux votes

  1. Votes des membres présents
    Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 25 % des membres présents.
  2.  Votes par procuration
    Comme indiqué à l’article 11 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire.

Un mandataire doit être membre de l’association. Il ne peut représenter plus de 3 membres lors de l’Assemblée Générale.

Article 5 – Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du Conseil d’Administration.

Article 6 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’Assemblée Générale ordinaire à la majorité des membres.